Bilan de santé de la Pac / un système passé à la loupe Cas du système laitier de plaine « Spécialisé herbager - Nord Pas de Calais »
Nouveau petit tour de France du Bilan de santé. L’institut de l’élevage et ses réseaux ont réalisé des simulations pour étudier, par type de système laitier, l’impact du bilan de santé de la Pac. Comme promis, nous vous proposons une série d’articles complémentaires à celle parue le 18 décembre dernier (voir lien ci-dessous). Nous traitons dans cet article le système laitier de plaine « Spécialisé herbager - Nord Pas de Calais »
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(© Terre-net Média) |
Les droits à paiement uniques ne résultaient auparavant que de l’Adl et des diverses primes l’abattage.
Avec le rééquilibrage des aides, les aides du 1er et du second pilier vont augmenter de 23 %. A l’hectare, l’aide croît de 50 euros environ. Mais les montant des droits restent inférieurs de plus de 100 euros aux systèmes les plus intensifs ou de ceux bénéficiant davantage d’aides du second pilier (système laitier "Maïs + lait dans le Pièmont" qui n'est pas traité dans cette série).
Libellé région programme
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SAU (ha)
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SFP (ha)
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dont herbe (ha)
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dont maïs (ha)
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Quota
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Statut juridique
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Main-d'oeuvre totale
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Nord pas de Calais
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50
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50
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50
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0
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275 000
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Individuel
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1,5
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Etape 1 : Découplage
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Montant aides découplées réforme 2003
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Montant des aides végétales nouvellement découplées
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Montant des aides animales nouvellement découplées (PAB + PB&PS + PMTVA*50)
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10850
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0
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528
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Etape 2 : Application article 63
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Prélèvement de 56% sur aides végétales nouvellement découplées
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Prélèvement sur aides animales (12,5% de PAB + PB&PS) et (50% PMTVA*50)
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Nouvelle aide de l'herbe productives (option avec parcours : 76 & 51 €/ha)
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Nouvelle aide aux surfaces fourragères (20€ / ha)
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Nouveau montant des aides du 1er pilier (option avec parcours)
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0
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66
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3800
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0
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14857
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Etape 3 : Application article 68
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Prélèvement 5% sur aides 1er pilier (option avec parcours)
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Nouvelle aide lait de montagne (20€/1000l - plafond 100000 avec transparence)
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Nouvelle aide ha protéagineux (66€)
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Nouveau montant des aides du 1er pilier (option avec parcours)
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743
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0
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0
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14114
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RECAPITULATION
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Majoration ICHN
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Article 63 (prime herbe et fourrages)
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Article 68 (brebis - chèvres; lait mont; veaux; protéag.)
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Total ICHN
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Prél. Art. 63
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Prél. Art. 68
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Modul. addition.
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Solde (option avec parcours)
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Solde (option avec parcours) % des aides 2006
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0
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3800
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0
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0
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66
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743
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456
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2535
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23%
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D'autres systèmes laitiers ont été passés à la loupe. Pour apprécier l’impact du bilan de santé sur chacun d’eux, cliquer ici. |
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